- qui repose sur l'appréciation d'un expert
- adj.judgmental (or judgemental)
Dictionnaire juridique, politique, économique et financier. - la Maison du dictionnaire. Dicoland, Jean-Daniel Katz.. 2010.
qui repose sur l'appréciation d'un expert
Look at other dictionaries:
Loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet — Loi Création et Internet Loi Création et Internet Titre Loi n°2009 669 du 12 juin 2009 favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet Abréviation LCI Pays France Type … Wikipédia en Français
CRIMINALISTIQUE — La criminalistique est l’art et la science de découvrir, d’analyser et d’identifier les indices matériels des faits; sa méthodologie et sa technique sont essentiellement consacrées à la découverte du fait judiciaire et à l’identification de son… … Encyclopédie Universelle
CONTREFAÇON — Sous le terme de contrefaçon, on désigne d’une manière très générale toutes les atteintes portées à des droits de propriété intellectuelle, qu’il s’agisse des brevets d’invention, des marques de fabrique, des dessins et modèles ou des droits… … Encyclopédie Universelle
INDE - Les arts — L’art indien a fourni une contribution importante et originale au patrimoine artistique de l’humanité. Contribution importante par la persistance, jusqu’à l’époque contemporaine, d’une tradition dont les manifestations matérielles n’apparaissent… … Encyclopédie Universelle
Procédure de sauvegarde — Sommaire 1 Historique 2 Ouverture de la procédure 2.1 Personnes Concernées 2.1.1 Personnes physiques … Wikipédia en Français
Procédure de sauvegarde (droit français) — Pour les articles homonymes, voir Procédure et Sauvegarde (homonymie). La procédure de sauvegarde est une procédure collective qui protège les entreprises en difficulté en suspendant le paiement de dettes à l ouverture de la procédure. Elle a été … Wikipédia en Français
Nouveau cadre de la lutte anti-blanchiment dans les établissements financiers — Sommaire 1 Les personnes assujetties 2 L approche par les risques 2.1 La vigilance simplifiée 2.2 La vigilance normale … Wikipédia en Français
système — [ sistɛm ] n. m. • 1552, repris v. 1650, répandu XIXe; gr. sustêma « assemblage, composition » I ♦ Ensemble organisé d éléments intellectuels. 1 ♦ Hist. Sc. Ensemble conçu par l esprit (à titre d hypothèse, de croyance) d objets de pensée unis… … Encyclopédie Universelle
Variable régionalisée — La VR comme phénomène physique : topographie de la ville de Binche … Wikipédia en Français
Star Wars: X-Wing - Alliance — X Wing Alliance X Wing Alliance Éditeur LucasArts Développeur Totally Games Concepteur Lawrence Holland Date de sortie 28 février 1999 Licence Propriétaire Version … Wikipédia en Français
Star Wars : X-Wing Alliance — X Wing Alliance X Wing Alliance Éditeur LucasArts Développeur Totally Games Concepteur Lawrence Holland Date de sortie 28 février 1999 Licence Propriétaire Version … Wikipédia en Français
